MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l’Entrepreneur Individuel :

• Nom et Prénom : LEGER Léandre

• Dénomination commerciale : Le Peloton des Alpes

• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

• Adresse du domicile : 1067 route du Relais 73370 Le Bourget-du-Lac

• Numéro SIRET : 991 872 904 00016

• Immatriculation : 991 872 904 RCS Chambéry

• Téléphone : 07.82.48.81.47

• Adresse courriel : lepelotondesalpes@gmail.com

• Directeur de la publication : LEGER Léandre

Conditions fiscales : Le Vendeur est soumis au régime de la franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293 B du Code Général des Impôts).

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2. Hébergeur du site

Les informations relatives à l'hébergement du site sont les suivantes :

• Nom de l’hébergeur : Wix.com Ltd.

• Raison Sociale : Wix Online Platforms Limited

• Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

• Téléphone : +1 415-639-9034 (contact international)

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3. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du site www.lepelotondesalpes.fr, incluant notamment les textes, les marques, les graphismes, les logos, les produits et tous les éléments visuels et sonores, est la propriété exclusive du Vendeur ou est utilisée avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part du Vendeur.

 

 

4. Politique de Confidentialité et Cookies

Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs.

• Données personnelles : Toutes les informations détaillées sur la collecte et le traitement de vos données (finalités, base légale, durée de conservation et vos droits) sont disponibles dans notre document de Politique de Confidentialité accessible ici : https://www.lepelotondesalpes.fr/politique-de-confidentialit%C3%A9

• Cookies : Le site utilise des cookies. L'utilisateur est invité à consulter la Politique de gestion des Cookies accessible ici https://www.lepelotondesalpes.fr/politique-de-cookies pour être informé des finalités et des modalités d'acceptation ou de refus des cookies.

 

 

5. Médiation des Litiges de Consommation

Conformément à l’Article L. 612-1 du Code de la Consommation, l’Acheteur consommateur a la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation en cas de litige qui n’aurait pas trouvé de solution amiable auprès du Vendeur.

• Nom du médiateur : Société de la Médiation Professionnelle 

• Adresse du médiateur : Alteritae 5 rue Salvaing 12000 RODEZ

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Site internet : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/